Saisines, Auto-saisines et GT (1) :
Participations aux GT élus
(1) Saisines: Des travaux déposés par le Président de la Communautés d’Agglomération, qui seront développés par une Commission CODEV et dont les résultats (terminés ou en cours) seront proposés en A.G. aux élus(es) Communautaires. Auto-saisines: Même principe que les saisines, sauf que les auto-saisines sont proposées par les membres du CODEV, la présentation est sur le même principe également.
Historique des saisines depuis 2009 2009 Commission CISPD (la dernière en 2019) 2010 Commission Haut-Débit (fin 2011) 2010 Commission déchetterie (en 11-2011 nous travaillons avec les élus) (2012) 2010 Commission Energies-Environnement (fin 2013) 2011 Commission Liaison SNCF (fin 2011) 2011 Commission La charte de Beaulieu (fin 2014) 2012 Commission Civisme et Citoyenneté (fin 2018) 2014 Commission Cheminent Doux (fin 2015) 2014 Commission Reflexe Vélo (fin 2015) 2014 Commission Villes attractives et Accueillantes (fin 2016) 2017 Projet de saisine sur la révolution énergétique (..) 2017 Projet de Territoire (fin 2017) 2017 Un territoire à construire Le Delta Rhodanien
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Saisines et Auto-saisines Codev
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