Saisines et Auto-saisines ouvertes (1) :

Commissions Permanentes

CISPD: D LEMPEREUR L JOUGLA

(1) Saisines: Des travaux déposés par le Président de la Communautés d’Agglomération, qui seront développés par une Commission CODEV et dont les résultats (terminés ou en cours) seront proposés en A.G. aux élus(es) Communautaires. Auto-saisines: Même principe que les saisines, sauf que les auto-saisines sont proposées par les membres du CODEV, la présentation est sur le même principe également.

Résumé rapide des saisines depuis 2010 2009 Commission CISPD (la dernière en 2019) 2010 Commission Haut-Débit (fin 2011) 2010 Commission déchetterie (en 11-2011 nous travaillons avec les élus) (2012) 2010 Commission Energies-Environnement (fin 2013) 2011 Commission Liaison SNCF (fin 2011) 2011 Commission La charte de Beaulieu (fin 2014) 2012 Commission Civisme et Citoyenneté (fin 2018) sera reprise en 2022 2014 Commission Cheminent Doux (fin 2015) 2014 Commission Reflexe Vélo (fin 2015) 2014 Commission Villes attractives et Accueillantes (fin 2016) 2017 Projet de saisine sur la révolution énergétique (..) 2017 Projet de Territoire (fin 2017) 2017 Un territoire à construire Le Delta Rhodanien

Saisines decidées le 18 janvier 2022 suite au renouvellement du Codev 2022-2023 Commission SANTE, désert médicaux 2022-2023 Commission TOM, taxe sur les OM 2022-2023 Commission CRTE, en coréllation avec nos compétences 2022-2023 Commission Lutte contre le changement climatique, un engagement citoyen 2022-2023 Commission Transports urbains et interurbains 2022-2023 Commission Routes et circulation, tout engins sur tout le territoire de l’intercommunalité